Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

KOYA DESIGN
Arc en ciel d'intérieur, SAS

Numéro de dépôt :
4228433
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
KOYA DESIGN de Arc en ciel d\'intérieur

Présentation de la marque KOYA DESIGN

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arc en ciel d'intérieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOYA DESIGN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Arc en ciel d'intérieur domicilié(e) 3 Quai Jean Moulin - 69001 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 758 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arc en ciel d'intérieur, M. Pierre Leblond domicilié(e) 3 Quai Jean Moulin - 69001 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque KOYA DESIGN est expirée depuis le 24 novembre 2025.

Arc en ciel d'intérieur a également déposé les autres marques suivantes : MISTER BABY FOOT , MISTER BABY FOOT , RENDEZ-VOUS DECO , RENDEZ-VOUS DECO , LEBLOND , , MARIUS


Arc en ciel d'intérieur, SAS - 3 Quai Jean Moulin - 69001 - Lyon - France - SIREN 522758028


Arc en ciel d'intérieur, M. Pierre Leblond - 3 Quai Jean Moulin - 69001 - Lyon - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 11 mai 2016 - Renonciation totale n°669504 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).